Docuthèque

Bulletins Officiels & Valeurs

 

 

Bulletin officiel des courses plates :

ADDENDUM
A l’examen des Bulletins officiels publiés en 2018, certaines décisions des Commissaires decourses n’avaient pas été publiées, le présent addendum vise à corriger cette situation.

 

 

Décisions des Commissaires de courses :OK

 

Décisions des instances disciplinaires :

 

 

Instructions fiscales parues au B.O. des Impôts :

 

Publication des valeurs :